Actus
  • Travaux de curage et de désencombrement des voies d’eau

    Des travaux de désencombrement et de retrait d’embâcles sont en cours sur la rivière Vendée…

  • Bilan 2023 du CT Eau des Autizes

    Le Comité de Pilotage du Contrat Territorial Eau des Autizes s’est réuni à Coulonges sur…

  • Le SmVSA vous souhaite une bonne et heureuse année 2024!

Tous les articles

Les documents du SAGE Vendée

Les arrêtés

Arrêtés de périmètre :
>> Arrêté du 29 avril 1997 fixant le périmètre du SAGE Vendée.

 

Arrêtés de composition de la CLE :
>> Arrêté du 4 novembre 2021 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Vendée. 

 

Arrêtés d’enquête publique :
>>
Arrêté du 6 mai 2010 prescrivant l’ouverture d’une enquête publique relative au projet de SAGE du bassin de la rivière Vendée.

 

Arrêtés d’approbation :
>> Arrêté inter-préfectoral du 4 mars 2013 portant modification de l’arrêté du 18 avril 2011 approuvant le SAGE du bassin de la rivière Vendée.

>> Arrêté du 18 avril 2011 portant approbation du SAGE de la Vendée. 

 

Documents constitutifs du SAGE Vendée

Etat initial >> Télécharger le document

Diagnostic >> Télécharger le document

Stratégie >> Télécharger le document

PAGD et Règlement >> Télécharger le document

Atlas cartographique >>Télécharger le document

 

Évaluation environnementale

Rapport d’évaluation environnementale >> Télécharger le document

 

Études et rapports

A venir.

 

Tableau de bord

 A venir.