Actus
  • Intercommission du Projet de Territoire pour la Gestion de l’Eau

    Le Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Sèvre Niortaise (SMBVSN) et le Syndicat Mixte Vendée…

  • La Commission Locale de l’Eau Vendée lance le chantier de révision du Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux

    Les membres de la Commission Locale de l’Eau (CLE) du SAGE du bassin de la rivière Vendée,…

  • Travaux de curage et de désencombrement des voies d’eau

    Des travaux de désencombrement et de retrait d’embâcles sont en cours sur la rivière Vendée…

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Les documents du SAGE Vendée

Les arrêtés

Arrêtés de périmètre :
>> Arrêté du 29 avril 1997 fixant le périmètre du SAGE Vendée.

 

Arrêtés de composition de la CLE :
>> Arrêté du 4 novembre 2021 portant modification de la composition de la CLE du SAGE Vendée. 

 

Arrêtés d’enquête publique :
>>
Arrêté du 6 mai 2010 prescrivant l’ouverture d’une enquête publique relative au projet de SAGE du bassin de la rivière Vendée.

 

Arrêtés d’approbation :
>> Arrêté inter-préfectoral du 4 mars 2013 portant modification de l’arrêté du 18 avril 2011 approuvant le SAGE du bassin de la rivière Vendée.

>> Arrêté du 18 avril 2011 portant approbation du SAGE de la Vendée. 

 

Documents constitutifs du SAGE Vendée

Etat initial >> Télécharger le document

Diagnostic >> Télécharger le document

Stratégie >> Télécharger le document

PAGD et Règlement >> Télécharger le document

Atlas cartographique >>Télécharger le document

 

Évaluation environnementale

Rapport d’évaluation environnementale >> Télécharger le document

 

Études et rapports

A venir.

 

Tableau de bord

 A venir.